Arrêté du 30 avril 2010

Article 10

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 mai 2010 · En vigueur du 8 mai 2016 au 31 décembre 2019

Le service de la communication comprend une sous-direction "politiques de communication, projets et supports" ainsi que, directement rattachés au chef du service, un bureau "relations presse et veille médias" et une mission des projets transversaux. Le sous-directeur assiste le chef de service pour l'ensemble de ses attributions.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 18 décembre 2019art. 16

En vigueur du dimanche 8 mai 2016 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 21 avril 2016art. 1

Le service de la communication comprend une sous-direction "politiques de communication, projets et supports" ainsi que, directement rattachés au chef du service, un bureau "relations presse et veille médias" et une mission des projets transversaux. Le sous-directeur assiste le chef de service pour l'ensemble de ses attributions.

En vigueur du lundi 6 mai 2013 au samedi 7 mai 2016

Modifié parArrêté du 19 avril 2013art. 10

Le service de la communication comprend une sous-direction "politiques de communication, projetset supports"ainsi que, directement rattachés au chef du service, un bureau "relations presse et veille médias" et des chargés de mission. Le sous-directeur assiste le chef de service pour l'ensemble de ses attributions.

En vigueur du mercredi 5 mai 2010 au dimanche 5 mai 2013

Le service de la communication comprend une sous-direction « politiques de communication et partenariats » et une sous-direction « supports, productions et événements » ainsi que, directement rattaché au chef du service, un bureau « relations presse et veille médias ».