En vigueur du 28 mai 2009 au 30 décembre 2027 · Sera abrogé le 31 décembre 2027
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles d'examen pour le bac pro fonderie
Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.