Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de transport maritime des marchandises dangereuses
Résumé. Les règles de transport des marchandises dangereuses par mer sont mises à jour pour mieux respecter le code IMDG.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-1.05 : Règles de transport des marchandises dangereuses en mer
→ Version 6 : Modification des lieux d'accès au code IMDG
→ Version 6 : Modification des lieux d'accès au code IMDG
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-1.05