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Modification du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987
Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Obligation d'un dispositif de sauvetage pour les navires de pêche) à 3 (Modification des règles d'embarquement pour le pescatourisme) du présent arrêté.
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