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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'adresse et de la structure du STEMO d'Epinal
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) d'Epinal change d'adresse et se divise en deux unités.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1 : Ouverture d'un service éducatif à Épinal
→ Version 2 : Changement d'adresse et suppression de la date de créationArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service en deux unités éducatives
→ Version 2 : Changement d'adresse des unités éducatives
→ Version 2 : Changement d'adresse et suppression de la date de créationArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service en deux unités éducatives
→ Version 2 : Changement d'adresse des unités éducatives
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 3