Arrêté du 30 août 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 janvier 2011

Art. 1, Art. 3

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Modification de l'adresse et de la structure du STEMO d'Epinal

Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) d'Epinal change d'adresse et se divise en deux unités.

A modifié les dispositions suivantes :

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