Arrêté du 3 janvier 2011

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

- une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 1 ", sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal ;

- une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 2 ", sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 18 septembre 2013

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Organisation d'un service éducatif à Épinal

Résumé. Un service éducatif à Épinal est divisé en deux unités pour aider les jeunes et leurs familles.

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

- une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 1 ", sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal ;

- une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " Epinal 2 ", sise 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 18 septembre 2013

Modifié parArrêté du 30 août 2013art. 1 : Modification de l'adresse et de la structure du STEMO d'Epinal

En résumé. L'article modifie l'adresse des deux unités éducatives de milieu ouvert, en remplaçant '29, faubourg d'Ambrail' par '3, allée des Noisetiers' pour les deux unités.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au mardi 17 septembre 2013

Source : Légifrance