Arrêté du 3 janvier 2011

Article 1

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Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), sis 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 18 septembre 2013

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Création d'un service éducatif à Épinal

Résumé. Un nouveau service éducatif pour les jeunes en difficulté ouvre à Épinal.

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), sis 3, allée des Noisetiers, 88000 Epinal.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 18 septembre 2013

Modifié parArrêté du 30 août 2013art. 1 : Modification de l'adresse et de la structure du STEMO d'Epinal

En résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) a été déplacé et sa date de création a été supprimée.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au mardi 17 septembre 2013

Source : Légifrance