Arrêté du 3 septembre 2025

Article 14

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Article 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 février 2007

Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20

- Arrêté du 23 février 2007

Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19

- Arrêté du 23 février 2007

Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18

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Suppression des anciennes règles d'études artistiques

Résumé. Un arrêté de 2025 supprime les règles anciennes sur l'accès et l'organisation des études en danse, musique et théâtre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse.Arrêté du 23 février 2007Art. 1Arrêté du 23 février 2007Art. 2
- Arrêté du 23 février 2007
Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20
- Arrêté du 23 février 2007
Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
- Arrêté du 23 février 2007
Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18

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