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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des anciennes règles d'études artistiques
Résumé. Un arrêté de 2025 supprime les règles anciennes sur l'accès et l'organisation des études en danse, musique et théâtre.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse.Arrêté du 23 février 2007Art. 1Arrêté du 23 février 2007Art. 2Arrêté du 23 février 2007Art. 3Arrêté du 23 février 2007Art. 4Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre II : Organisation du cursus.Arrêté du 23 février 2007Art. 5Arrêté du 23 février 2007Art. 6Arrêté du 23 février 2007Art. 7Arrêté du 23 février 2007Art. 8Arrêté du 23 février 2007Art. 9Arrêté du 23 février 2007Art. 10Arrêté du 23 février 2007Art. 11Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse.Arrêté du 23 février 2007Art. 12Arrêté du 23 février 2007Art. 13Arrêté du 23 février 2007Art. 14Arrêté du 23 février 2007Art. 15Arrêté du 23 février 2007Art. 16Arrêté du 23 février 2007Art. 17Arrêté du 23 février 2007Art. 18Arrêté du 23 février 2007Art. 19Arrêté du 23 février 2007Art. 20Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique.Arrêté du 23 février 2007Art. 1Arrêté du 23 février 2007Art. 2Arrêté du 23 février 2007Art. 3Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre II : Organisation du cursus.Arrêté du 23 février 2007Art. 4Arrêté du 23 février 2007Art. 5Arrêté du 23 février 2007Art. 6Arrêté du 23 février 2007Art. 7Arrêté du 23 février 2007Art. 8Arrêté du 23 février 2007Art. 9Arrêté du 23 février 2007Art. 10Arrêté du 23 février 2007Art. 11Arrêté du 23 février 2007Art. 12Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique.Arrêté du 23 février 2007Art. 13Arrêté du 23 février 2007Art. 14Arrêté du 23 février 2007Art. 15Arrêté du 23 février 2007Art. 16Arrêté du 23 février 2007Art. 17Arrêté du 23 février 2007Art. 18Arrêté du 23 février 2007Art. 19Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique.Arrêté du 23 février 2007Art. 1Arrêté du 23 février 2007Art. 2Arrêté du 23 février 2007Art. 3Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre II : Organisation du cursus.Arrêté du 23 février 2007Art. 4Arrêté du 23 février 2007Art. 5Arrêté du 23 février 2007Art. 6Arrêté du 23 février 2007Art. 7Arrêté du 23 février 2007Art. 8Arrêté du 23 février 2007Art. 9Arrêté du 23 février 2007Art. 10Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique.Arrêté du 23 février 2007Art. 11Arrêté du 23 février 2007Art. 12Arrêté du 23 février 2007Art. 13Arrêté du 23 février 2007Art. 14Arrêté du 23 février 2007Art. 15Arrêté du 23 février 2007Art. 16Arrêté du 23 février 2007Art. 17Arrêté du 23 février 2007Art. 18
- Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20
- Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
- Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18