Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des anciennes règles d'études artistiques
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20
- Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
- Arrêté du 23 février 2007Sct. Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du cursus., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18