Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3438197|Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, ANALYST ACCEL VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1219-30 et CD1219-36.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.| |3429519|Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, CURRENT ACCEL VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1215-30 et CD1215-36.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.|

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 2 « Défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3439564|Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ST-JUDE, ANALYST ACCEL DR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD2219-30 et CD2219-36.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014 | |3482910|Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ST-JUDE, CURRENT ACCEL DR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD2215-30 et CD2215-36.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.|

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 3 « Défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation (stim.) atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit "triple chambre” », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3498058|Défibrillateur cardiaque stim. bi-ventriculaire, ST-JUDE, PROMOTE ACCEL.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD3215-30 et CD3215-36.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.