JORF n°0207 du 8 septembre 2009

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3438197|Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, ANALYST ACCEL VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1219-30 et CD1219-36.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.| |3429519|Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, CURRENT ACCEL VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1215-30 et CD1215-36.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3438197

Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, ANALYST ACCEL VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1219-30 et CD1219-36.

Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.

3429519

Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ST-JUDE, CURRENT ACCEL VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD1215-30 et CD1215-36.

Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.