Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification de la durée de validité des qualifications de la licence ANSO
Résumé. La licence ANSO reste valable trois ans, mais la formulation de cette règle est clarifiée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2025Art. 5 : Validité et renouvellement de la licence ANSO
→ Version 2 : Correction d'une erreur grammaticale
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- Arrêté du 28 avril 2025Art. 5