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Arrêté du 3 octobre 2011

modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Modification de la répartition des emplois d'administrateurs

Résumé. Un arrêté modifie la répartition des emplois d'administrateurs dans les académies et l'enseignement supérieur.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrêtent :

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Modification de la répartition des emplois d'administrateur de l'éducation nationale

Résumé. L'arrêté modifie la répartition des emplois d'administrateur de l'éducation nationale dans différentes académies.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. A I → Version 8
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. A I
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Modification de l'arrêté du 30 décembre

Résumé. L'arrêté du 30 décembre 2008 est modifié par l'arrêté du 3 octobre 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. B I → Version 8
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. B I
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Modification de la répartition des emplois d'administrateur

Résumé. L'arrêté modifie la répartition des emplois d'administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 octobre 2011

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 octobre 2011.

Le ministre de l'éducation nationale,

de la jeunesse et de la vie associative,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

des ressources humaines,

J. Théophile

Le ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

des ressources humaines,

J. Théophile

En vigueur depuis le samedi 29 octobre 2011

Arrêté du 3 octobre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4