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Arrêté du 30 décembre 2008

fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Le ministre de l'éducation nationale, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 1 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des emplois pour l'échelon spécial dans l'administration éducative

Résumé. Un arrêté fixe la liste des postes d'administrateurs de l'éducation et de la recherche qui peuvent accéder à l'échelon spécial.

La liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche accédant à l'échelon spécial prévue à l'article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé est fixée dans les tableaux A-I et A-II annexés au présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Liste des emplois d'administrateur fixée par arrêté

Résumé. Un arrêté du 30 décembre 2008 fixe la liste des emplois d'administrateur dans l'éducation nationale et l'enseignement supérieur.

La liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche prévue à l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé (Fixation des emplois d'administrateur) est fixée dans les tableaux B-I, B-II et B-III annexés au présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2007 et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté, qui, sauf dispositions contraires, prend effet au 1er septembre 2007, sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 décembre 2008.

Le ministre de l'éducation nationale,
Xavier Darcos
La ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Valérie Pécresse
La ministre de la santé,
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
Roselyne Bachelot-Narquin

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2009

Arrêté du 30 décembre 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Annexes