Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation de l'inscription sur la liste d'aptitude pour les agents en détachement
Résumé. Les agents en détachement ou dans des positions similaires conservent leur inscription sur la liste d'aptitude, et leurs responsabilités peuvent être prises en compte pour une promotion.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 1998Art. 19 → Version 5
- Arrêté du 25 septembre 1998Art. 19