Arrêté du 3 novembre 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 17 février 2014 susvisé (Organisation des services administratifs dans les ministères de l'éducation) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression des articles réglementaires) à 5 (Modification d'un arrêté de 2014) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 5 novembre 2025

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Modification d'un arrêté sur l'engagement des jeunes

Résumé. Un arrêté modifie un ancien arrêté pour mettre à jour les règles sur l'engagement des jeunes, en supprimant certains articles et en ajoutant de nouvelles missions pour promouvoir l'engagement civique.

L'arrêté du 17 février 2014 susvisé (Organisation des services administratifs dans les ministères de l'éducation) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Suppression des articles réglementaires) à 5 (Modification d'un arrêté de 2014) du présent arrêté.

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