Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des références réglementaires pour les véhicules
Résumé. L'arrêté met à jour les références réglementaires et étend son application aux véhicules agricoles, forestiers, ainsi qu'aux deux ou trois roues et quadricycles.
A modifié les dispositions suivantes :