Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une liste de véhicules à double carrosserie
Résumé. Un nouvel article crée une liste de véhicules pouvant être immatriculés avec un simple genre et une double carrosserie.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juillet 1954Art. Annexe XIII
- Arrêté du 19 juillet 1954Art. Annexe XIII