Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'enseignement de la géographie en terminale
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 3 novembre 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 5 juin 2012 (Ab)
Programme de géographie pour les sections Abibac, Bachibac et Esabac
Arrêté du 5 juin 2012 · art. 1 (Ab)
Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires
Arrêté du 5 juin 2012 · art. 2 (Ab)
Programme de géographie pour les terminales dans certaines sections
Arrêté du 5 juin 2012 · art. 3 (Ab)