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Arrêté du 3 novembre 2020

modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des hôpitaux avec cellules d'urgence médico-psychologique

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des hôpitaux ayant des équipes spécialisées pour aider les gens après des accidents ou catastrophes.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 3131-7 (Rôles des établissements de santé en cas d'urgence sanitaire), R. 6311-25 (Organisation de l'aide médico-psychologique en cas d'urgence), R. 6311-25-1 (Rôle des cellules régionales d'urgence médico-psychologique) et R. 6311-30 (Coordination des cellules médico-psychologiques en cas de crise sanitaire) ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2016 (Organisation des cellules d'urgence médico-psychologique) fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique,

Arrête :

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Modification des listes d'établissements avec cellules d'urgence médico-psychologique

Résumé. La liste des établissements de santé disposant de cellules d'urgence médico-psychologique est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 14 novembre 2020

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 novembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J. Salomon

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

En vigueur depuis le samedi 14 novembre 2020

Arrêté du 3 novembre 2020
Article 1
Article 2