Arrêté du 3 novembre 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 décembre 2016

Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

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Modification des listes d'établissements avec cellules d'urgence médico-psychologique

Résumé. La liste des établissements de santé disposant de cellules d'urgence médico-psychologique est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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