Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des listes d'établissements avec cellules d'urgence médico-psychologique
Résumé. La liste des établissements de santé disposant de cellules d'urgence médico-psychologique est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2016Art. Annexe 1 → Version 2Arrêté du 27 décembre 2016Art. Annexe 2 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2016Art. Annexe 1, Art. Annexe 2