Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur l'appellation d'origine « Costières de Nîmes »
Résumé. L'arrêté du 3 mars 2025 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 18 juin 2024 concernant l'appellation d'origine « Costières de Nîmes ».
A abrogé les dispositions suivantes :