Arrêté du 18 juin 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Costières de Nîmes » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6c0260e8-3690-4c85-911c-6e57fdf3b94b.

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Abrogé8 mars 2025

Créé le 21 juin 2024 · Abrogé le 8 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine « Costières de Nîmes »

Résumé. Le règlement pour le vin « Costières de Nîmes » est validé et accessible en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Costières de Nîmes » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6c0260e8-3690-4c85-911c-6e57fdf3b94b.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 juin 2024 au vendredi 7 mars 2025

Source : Légifrance