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Arrêté du 3 mars 2022

JORF n°0055 du 6 mars 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de propriété de fragments de vitrail

Résumé Des morceaux de vitrail anciens sont donnés au musée de Strasbourg.

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 3 mars 2022, la propriété des biens des collections nationales suivants :

- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : la Présentation du Christ au Temple, vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 83 × 35,5 cm, inv. : Cl 22.851, MAD LXX.3 ;
- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : la Présentation du Christ au Temple, vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 83 × 35,5 cm, inv. : Cl 22.852, MAD LXX.4 ;
- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : Saint Jean et Saint Longin abrités sous un édicule (fragment d'une Crucifixion ?), vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 85 × 36,5 cm, inv. : Cl 22.853, MAD LXX.2 ;
- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : la Présentation du Christ au Temple ou la Circoncision, vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 94 × 33 cm, inv. : Cl 22.854, MAD LXX.1,

acquis par préemption en vente publique (24 novembre 1969, Maître Rheims, Hôtel Drouot, Paris), dépôt de l'Etat (9 février 1970), récolé-vu (2009), est transférée à la ville de Strasbourg pour affectation aux collections publiques du musée de l'Œuvre Notre-Dame, Strasbourg, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l'inventaire du musée de Cluny - musée national du Moyen Âge, Paris, ainsi que du registre des dépôts du musée de Strasbourg et seront inscrits sur l'inventaire du musée de l'Œuvre Notre-Dame, Strasbourg, à la date de publication de l'arrêté.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 3 mars 2022, la propriété des biens des collections nationales suivants :

- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : la Présentation du Christ au Temple, vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 83 × 35,5 cm, inv. : Cl 22.851, MAD LXX.3 ;

- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : la Présentation du Christ au Temple, vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 83 × 35,5 cm, inv. : Cl 22.852, MAD LXX.4 ;

- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : Saint Jean et Saint Longin abrités sous un édicule (fragment d'une Crucifixion ?), vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 85 × 36,5 cm, inv. : Cl 22.853, MAD LXX.2 ;

- Anonyme (Allemagne, Nuremberg), fragment d'un panneau de vitrail provenant d'une église de Thann (collégiale Saint-Thiébaut ?) : la Présentation du Christ au Temple ou la Circoncision, vers 1390-1400, verre coloré peint en grisaille et plomb, 94 × 33 cm, inv. : Cl 22.854, MAD LXX.1,

acquis par préemption en vente publique (24 novembre 1969, Maître Rheims, Hôtel Drouot, Paris), dépôt de l'Etat (9 février 1970), récolé-vu (2009), est transférée à la ville de Strasbourg pour affectation aux collections publiques du musée de l'Œuvre Notre-Dame, Strasbourg, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.

Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l'inventaire du musée de Cluny - musée national du Moyen Âge, Paris, ainsi que du registre des dépôts du musée de Strasbourg et seront inscrits sur l'inventaire du musée de l'Œuvre Notre-Dame, Strasbourg, à la date de publication de l'arrêté.