Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des définitions pour les installations d'élevage intensif
Résumé. L'arrêté précise les définitions des installations autorisées avant et après la publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs.
A modifié les dispositions suivantes :