JORF n°0062 du 14 mars 2017

Article 8

Article 8

L'arrêté du 1er août 2011 susviséest modifié ainsi qu'il suit :
1° Au premier alinéa de l'article 3, les mots : « mentionné à l'article 24 » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat prévu par l'arrêté du 3 mars 2017 » ;
2° Au deuxième alinéa de l'article 3, les mots : « mentionné à l'article 24 du présent arrêté » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat mentionné à l'alinéa précédent » ;
3° Au dernier alinéa de l'article 9, les mots : « mentionné à l'article 24 ci-dessous » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat prévu par l'arrêté du 3 mars 2017 » ;


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 1er août 2011 susviséest modifié ainsi qu'il suit :

1° Au premier alinéa de l'article 3, les mots : « mentionné à l'article 24 » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat prévu par l'arrêté du 3 mars 2017 » ;

2° Au deuxième alinéa de l'article 3, les mots : « mentionné à l'article 24 du présent arrêté » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat mentionné à l'alinéa précédent » ;

3° Au dernier alinéa de l'article 9, les mots : « mentionné à l'article 24 ci-dessous » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat prévu par l'arrêté du 3 mars 2017 » ;