Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de réception des véhicules
Résumé. L'arrêté modifie les règles de réception des véhicules pour leur compatibilité électromagnétique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. 1 : Règles de test pour la compatibilité électromagnétique des véhicules
→ Version 2
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- Arrêté du 4 mai 2009Art. 1