Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de formation pour les pilotes
Résumé. Les pilotes, qu'ils soient professionnels ou non, avec des mentions spécifiques dans leur carnet de vol, sont considérés comme ayant suivi la formation requise par l'arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 2 juillet 2007Art. 6