Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application de la procédure de recrutement à l'expiration du délai
Résumé. Quand le temps est écoulé, on suit les règles de recrutement de 1990.
A l'expiration du délai fixé à l'article 1er (Postulation aux emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier) du présent arrêté, il est fait application de la procédure prévue aux articles 10, 11 et 12 de l'arrêté du 14 mai 1990 susvisé, relatif à la procédure de recrutement.