Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des aéronefs exclus de certaines règles
Résumé. Les planeurs ultra-légers sont remplacés par les aéronefs ultralégers non motorisés dans la liste des aéronefs exclus de certaines règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 1991Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 24 juillet 1991Art. 3