A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 juin 2012Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 14 juin 2012Art. Annexe
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Arrêté du 3 mai 2013
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 4351-2, L. 4351-3 et D. 4351-7 et suivants ;
Vu l'arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 avril 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 juin 2012Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 14 juin 2012Art. Annexe
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Arrêté du 14 juin 2012Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 14 juin 2012Art. Annexe
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Créé le 9 mai 2013
Le directeur général de l'offre de soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 mai 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'offre de soins,
J. Debeaupuis