Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 3 juin 2021
Résumé L'article 1er est mis à jour pour parler de l'encadrement sportif et ajoute une référence à un autre document.
L'article 1er du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « développer-entreprendre » sont remplacés par les mots : « développer-entreprendre dans le champ de l'encadrement sportif » ;
2° Au deuxième alinéa, après les mots : « annexe II-1 » sont insérés les mots : « ou au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport. ».
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