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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 3 juillet 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 15 décembre 2008 (VT)
Formation à la gestion associative
Arrêté du 15 décembre 2008 · art. (VT)
Déclaration préalable pour un organisme de formation
Arrêté du 15 décembre 2008 · art. 2 (VT)
Contenu du livret de formation
Arrêté du 15 décembre 2008 · art. 3 (VT)
Ajout d'un modèle de certificat pour une formation associative
Arrêté du 15 décembre 2008 · art. 4 (VT)
Abrogation d'un arrêté sur la formation associative
Arrêté du 15 décembre 2008 · art. 5 (VT)
Exécution d'un arrêté par un directeur
Arrêté du 15 décembre 2008 · art. 6 (VT)
Formation encadrée par un décret de 2008
Arrêté du 15 décembre 2008 · art. 1 (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 15 décembre 2008