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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 5 mai 2011
Résumé. Cet article annule des règles anciennes sur la formation et les diplômes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2011Art. 1Arrêté du 5 mai 2011Sct. CHAPITRE IER : ACCES AUX CURSUS D'ETUDES EN FORMATION INITIALE OU CONTINUEArrêté du 5 mai 2011Art. 2Arrêté du 5 mai 2011Art. 3Arrêté du 5 mai 2011Art. 4Arrêté du 5 mai 2011Art. 5Arrêté du 5 mai 2011Art. 6Arrêté du 5 mai 2011Art. 7Arrêté du 5 mai 2011Art. 8Arrêté du 5 mai 2011Art. 10Arrêté du 5 mai 2011Sct. CHAPITRE II : ORGANISATION DE LA FORMATION MODALITES DE DELIVRANCE DU DIPLOMEArrêté du 5 mai 2011Art. 11Arrêté du 5 mai 2011Art. 12Arrêté du 5 mai 2011Art. 13Arrêté du 5 mai 2011Art. 14Arrêté du 5 mai 2011Art. 15Arrêté du 5 mai 2011Sct. CHAPITRE III : OBTENTION PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCEArrêté du 5 mai 2011Art. 16Arrêté du 5 mai 2011Art. 17Arrêté du 5 mai 2011Art. 18Arrêté du 5 mai 2011Art. 19Arrêté du 5 mai 2011Art. 24Arrêté du 5 mai 2011Art. 26
- Arrêté du 5 mai 2011Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : ACCES AUX CURSUS D'ETUDES EN FORMATION INITIALE OU CONTINUE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Sct. CHAPITRE II : ORGANISATION DE LA FORMATION MODALITES DE DELIVRANCE DU DIPLOME, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE III : OBTENTION PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 24, Art. 26
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