Abrogé par ARRÊTÉ du 4 juin 2015 - art. 5
Créé le 25 juillet 2012 · Abrogé le 1 juillet 2015
Le trésorier auprès de l'ambassade de France en Chine est nommé agent comptable du centre d'études françaises sur la Chine contemporaine.
Arrêté du 3 juillet 2012
Le trésorier auprès de l'ambassade de France en Chine est nommé agent comptable du centre d'études françaises sur la Chine contemporaine.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par ARRÊTÉ du 4 juin 2015 - art. 5
Créé le 25 juillet 2012 · Abrogé le 1 juillet 2015
Le trésorier auprès de l'ambassade de France en Chine est nommé agent comptable du centre d'études françaises sur la Chine contemporaine.
Abrogé depuis le mercredi 1 juillet 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 4 juin 2015art. 5
En vigueur du mercredi 25 juillet 2012 au mardi 30 juin 2015
Source : Légifrance