Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des coefficients de compensation des heures supplémentaires
Résumé. Les heures supplémentaires sont compensées différemment selon le jour et la nuit, avec des coefficients de récupération variables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2001Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 18 octobre 2001Art. 2