Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la subordination de l'inspection de l'armée
Résumé. L'inspection de l'armée de terre est désormais directement subordonnée au chef d'état-major.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mai 2007Art. 11 : Subordination de l'inspection de l'armée de terre
→ Version 2
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- Arrêté du 7 mai 2007Art. 11