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Arrêté du 3 janvier 2012

modifiant l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « systèmes électroniques numériques » et l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « électrotechnique, énergie, équipements communicants »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du brevet d'études professionnelles

Résumé. Un arrêté change les règles des brevets d'études en électronique et électrotechnique, à partir de 2014.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « systèmes électroniques numériques » ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « électrotechnique, énergie, équipements communicants » ;

Vu les avis de la commission professionnelle consultative de la métallurgie en date des 21 décembre 2010 et 16 juin 2011 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 8 décembre 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 janvier 2012

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Modification des règles du BEP systèmes électroniques numériques

Résumé. Un arrêté modifie les règles du brevet d'études professionnelles en électronique.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles « spécialité systèmes électroniques numériques » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 janvier 2012

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Modification des règles du BEP en électrotechnique

Résumé. Un arrêté modifie les règles du brevet d'études professionnelles en électrotechnique.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « électrotechnique, énergie, équipements communicants » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 janvier 2012

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Entrée en vigueur des nouvelles règles

Résumé. Les règles de cet arrêté commenceront à s'appliquer à partir des examens de 2014.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2014.

En vigueur depuis le 21 janvier 2012

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Exécution de l'arrêté sur les brevets d'études professionnelles

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le samedi 21 janvier 2012

Arrêté du 3 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4