Arrêté du 3 janvier 2011

Article 3

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Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Verdun-Val de Briey est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Verdun ”, sise 36, rue Saint-Pierre, 55100 Verdun ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Val de Briey ”, sise Maison des services publics, 29 A, avenue Albert-de-Briey, 54150 Val de Briey.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 14 mai 2023

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Organisation du STEMO de Verdun-Val de Briey

Résumé. L'article décrit les deux unités du STEMO de Verdun-Val de Briey, chacune située dans une ville différente.

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Verdun-Val de Briey est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Verdun ”, sise 36, rue Saint-Pierre, 55100 Verdun ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Val de Briey ”, sise Maison des services publics, 29 A, avenue Albert-de-Briey, 54150 Val de Briey.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 14 mai 2023

Modifié parArrêté du 21 avril 2023art. 2 : Modification des unités et missions du STEMO de Verdun-Val de Briey

En résumé. L'article précise la dénomination et l'adresse des deux unités du STEMO de Verdun-Val de Briey, remplaçant les mentions génériques par des noms spécifiques.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au samedi 13 mai 2023

Source : Légifrance