Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des unités et missions du STEMO de Verdun-Val de Briey
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des missions du STEMOArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service éducatif
→ Version 2 : Précision des dénominations et adresses des unités
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2, Art. 3