A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1162 du 22 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 3 février 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1162 du 22 septembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1162 du 22 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Décret n°2011-1162 du 22 septembre 2011 (Ab)
Homologation du cahier des charges de l'AOC Haut-Poitou
Décret n°2011-1162 du 22 septembre 2011 · art. 1 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les vins 'Haut-Poitou'
Décret n°2011-1162 du 22 septembre 2011 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un décret sur les vins
Décret n°2011-1162 du 22 septembre 2011 · art. 3 (Ab)