JORF n°0032 du 7 février 2025

Chapitre V : Le redoublement et le report du stage

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Redoublement des stagiaires n'ayant pas obtenu le brevet d'aptitude à l'encadrement supérieur

Résumé Si tu échoues à ton examen, tu dois refaire ton stage deux fois maximum.

Les stagiaires qui n'ont pas obtenu le brevet d'aptitude à l'encadrement supérieur font l'objet d'une mesure de redoublement de l'ensemble du stage, dans la limite de deux redoublements.

Article 8

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Report de formation et redoublement pour absence au stage

Résumé Un stagiaire peut reporter sa formation pour des raisons médicales ou des engagements. Mais s'il est absent plus d'un jour ou pendant un test, il risque de redoubler sauf s'il a déjà redoublé deux fois.

Le stagiaire, qui se trouve dans l'incapacité de rejoindre le stage pour des raisons médicales, en raison de l'un des congés prévus à l'article L. 4138-2 du code de la défense ou pour des motifs d'engagement opérationnel fait l'objet d'un report de formation.
Le stagiaire qui a été absent du stage, pour les motifs mentionnés à l'alinéa précédant pendant une durée totale supérieure à une journée sur l'ensemble de la formation ou lors de l'une des évaluations fait l'objet d'une mesure de redoublement s'il n'a pas déjà fait l'objet de deux redoublements.

Article 9

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Exclusion d'un stagiaire du stage de préparation à l'encadrement supérieur

Résumé Un stagiaire peut être viré de son stage s'il fait une très grave erreur.

Tout stagiaire peut être exclu du stage de préparation à l'encadrement supérieur par décision du commandant des écoles de la gendarmerie nationale en cas de faute grave incompatible avec l'objet et le suivi du stage et pouvant justifier le prononcé d'une sanction disciplinaire.