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Arrêté du 3 février 2012

modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des stud-books de chevaux et ânes

Résumé. Un arrêté du 3 février 2012 met à jour la liste des registres officiels de chevaux et ânes en France.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le règlement (CE) n° 504/2008 de la Commission du 6 juin 2008 portant application des directives 90/426/CEE et 90/427/CEE du Conseil en ce qui concerne les méthodes d'identification des équidés ;

Vu la directive 90/427/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;

Vu la décision 96/78/CE de la Commission du 10 janvier 1996 fixant les critères d'inscription et d'enregistrement des équidés dans les livres généalogiques à des fins de sélection ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 653-3 (Approbation des programmes de sélection animale), D. 653-36 (Organismes de sélection pour les équidés), R. 653-39 (Création d'une commission pour les registres généalogiques des chevaux) à R. 653-40 (Gestion des fichiers généalogiques par l'Institut français du cheval et de l'équitation) et R. 653-82 (Approbaton des reproducteurs d'équidés) ;

Vu l'arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et à la certification des origines des équidés ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés,

Arrête :

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Modification des stud-books de chevaux et d'ânes

Résumé. L'arrêté modifie la liste des stud-books de chevaux et ânes reconnus en France.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 avril 2009Art. 3 : Gestion des listes de races équines
→ Version 3
Arrêté du 24 avril 2009Art.
- Arrêté du 24 avril 2009
Art. 3, Art. null

En vigueur depuis le 15 février 2012

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 février 2012 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 février 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

Le sous-directeur

du développement rural et du cheval,

P. Falcone

En vigueur depuis le mercredi 15 février 2012

Arrêté du 3 février 2012
Article 1
Article 2