Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité spécialisé « Forêt, bois et territoire »
Résumé. La composition du comité spécialisé « Forêt, bois et territoire » a été mise à jour avec des changements de titres et d'organisations, notamment le remplacement du délégué ministériel Forêt-Bois par le délégué interministériel à la forêt, au bois et à ses usages.
A modifié les dispositions suivantes :