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Arrêté du 3 décembre 2018

relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d'un centre de prévention contre le dopage en Île-de-France

Résumé. Un centre médical en Île-de-France est créé pour aider les sportifs à éviter le dopage.

La ministre des solidarités et de la santé et la ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 231-8 (Licence sportive et attestation médicale post-sanction), L. 232-1 (Centres médicaux contre le dopage dans le sport), L. 232-3 (Rôle du médecin face au dopage) et D. 232-1 (Rôle des antennes médicales de prévention du dopage) à D. 232-6 (Retrait d'agrément des antennes médicales de prévention du dopage) ;

Vu l'avis conjoint du directeur général de l'agence régionale de santé Ile-de-France et du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France en date du 20 septembre 2018,

Arrêtent :

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Agrément d'une antenne médicale contre le dopage en Île-de-France

Résumé. Un centre médical en Île-de-France est autorisé à aider les sportifs contre le dopage.

L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport (Centres médicaux contre le dopage dans le sport) est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France relevant du centre hospitalier universitaire de Bobigny.

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Création d'une antenne médicale anti-dopage en Ile-de-France

Résumé. Un centre de prévention contre le dopage est créé à l'hôpital Avicenne à Bobigny.

L'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France est constituée au sein du centre hospitalier universitaire Avicenne, 125, rue de Stalingrad, 93009 Bobigny Cedex.

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Zone d'action de l'antenne médicale anti-dopage en Île-de-France

Résumé. L'antenne médicale de prévention du dopage en Île-de-France couvre toute la région.

Le ressort territorial de l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France est la région Ile-de-France.

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Exécution d'un arrêté sur la prévention du dopage

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant une antenne médicale contre le dopage en Île-de-France.

La directrice générale de l'offre de soins et la directrice des sports sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 décembre 2018.

La ministre des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports par intérim,

N. Cuvillier

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

C. Courrèges

Arrêté du 3 décembre 2018
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Article 3
Article 4