Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté sur les consultations officielles
Résumé. L'arrêté du 3 décembre 2013 modifie l'arrêté du 22 septembre 2004 concernant les dispositions consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 2004Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 22 septembre 2004Art. Annexe