Créé le 7 octobre 2004 · En vigueur depuis le 28 décembre 2013
Le présent arrêté et son annexe sont consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 janvier 2014, mis en ligne sur le site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
En vigueur depuis le samedi 28 décembre 2013
Modifié parArrêté du 3 décembre 2013art. 1
Le présent arrêté et son annexe sont consultables au Bulletin officiel ⏺ du ministèrede l'enseignement supérieur etde la recherche en date du 16 janvier 2014, mis en ligne sur
⏺ le site: http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr⏺
En vigueur du vendredi 28 juin 2013 au vendredi 27 décembre 2013
Modifié parArrêté du 10 mai 2013art. 1
Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin…
Vous pouvez consulter cette annexe par le lien suivant : http://www.education.gouv.fr/bo/2004/39/MENS0402087A.htm
En vigueur du mercredi 21 février 2007 au jeudi 27 juin 2013
Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin…
En vigueur du jeudi 7 octobre 2004 au mardi 20 février 2007
Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 28 octobre 2004, vendu au prix de 2,40 euros, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.