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Arrêté du 3 décembre 2013

Chapitre IV : Dispositions diverses

Abrogé2 décembre 2017

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 avril 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURSArrêté du 14 avril 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Art. 5 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 avril 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 14 avril 2009Sct. CHAPITRE II : ADMISSIBILITEArrêté du 14 avril 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 avril 2009Art. 9 → Version 3Arrêté du 14 avril 2009Art. 10 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Art. 11 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Sct. CHAPITRE III : ADMISSIONArrêté du 14 avril 2009Art. 12 → Version 1Arrêté du 14 avril 2009Art. 13 → Version 4Arrêté du 14 avril 2009Art. 14 → Version 3Arrêté du 14 avril 2009Art. 15 → Version 1Arrêté du 14 avril 2009Art. 16 → Version 3Arrêté du 14 avril 2009Art. 17 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Art. 18 → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 14 avril 2009Art. 20 → Version 1Arrêté du 14 avril 2009Sct. AnnexeArrêté du 14 avril 2009Art. null
- Arrêté du 14 avril 2009
Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : ADMISSIBILITE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 20, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé2 décembre 2017

Créé le 12 décembre 2013

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le samedi 2 décembre 2017

En vigueur du jeudi 12 décembre 2013 au vendredi 1 décembre 2017

Chapitre IV : Dispositions diverses
Article 19
Article 20