Section précédente

Section suivante

Arrêté du 3 décembre 2013

Chapitre IV : Dispositions diverses

Abrogé2 décembre 2017
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté organisant le concours d'officier dans l'armée de l'air

Résumé. L'arrêté du 14 avril 2009 organisant le concours pour devenir officier dans l'armée de l'air est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 avril 2009Art. 1 : Conditions des concours accessibles avec un bac
→ Version 2
Arrêté du 14 avril 2009Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURS → Version 2Arrêté du 14 avril 2009Art. 2 : Conditions pour concourir à l'Ecole de l'air
→ Version 2
- Arrêté du 14 avril 2009
Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : ADMISSIBILITE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 20, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé2 décembre 2017

Créé le 12 décembre 2013 · Abrogé le 2 décembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et sera mis en œuvre par le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le samedi 2 décembre 2017

En vigueur du jeudi 12 décembre 2013 au vendredi 1 décembre 2017

Chapitre IV : Dispositions diverses
Article 19
Article 20