Arrêté du 3 décembre 2013

Article 20

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Article 20

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé2 décembre 2017

Créé le 12 décembre 2013 · Abrogé le 2 décembre 2017

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Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et sera mis en œuvre par le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 12 décembre 2013 au vendredi 1 décembre 2017

Source : Légifrance