Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la direction de l'eau et de la biodiversité
Résumé. L'arrêté du 3 avril 2024 modifie l'organisation de la direction de l'eau et de la biodiversité en ajoutant des sous-directions spécialisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 7.2 : Organisation de la direction de l'eau et de la biodiversité
→ Version 6
→ Version 6
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 7.2