Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des noms Eurotest et Eurosécurité
Résumé. La nouvelle version de l'article supprime les noms 'Eurotest' et 'Eurosécurité' ainsi que la description détaillée des sous-épreuves techniques et sécuritaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe II-16-4 (art. A212-188) → Version 4
- Code du sport.Art. Annexe II-16-4 (art. A212-188)